ATTAC – Evasion fiscale : illégitime et illégale !
Faut-il porter plainte contre les organisateurs de l’évasion fiscale !
13 mai 2021 – By Admin – Carte blanche publiée dans Le Vif
A propos de l’utilité sociale des experts- comptables et conseillers fiscaux : sortir des malentendus !
A l’occasion de son discours du 1er mai, Paul Magnette -président du PS- brocardait les experts–comptables et conseillers fiscaux qui demandent des honoraires plantureux pour des prestations qui contribuent à priver les caisses de l’État de recettes fiscales permettant d’organiser les services à la collectivité.
La réaction ne s’est pas fait attendre : quelle levée de boucliers ! Dans les jours qui ont suivi, différents représentants des experts–comptables et conseillers fiscaux publiaient des articles indiquant qu’il se trompait lourdement et qu’il était bien injuste face à des professionnels qui seraient les « gardiens de l’économie et de l’emploi » !
Comment s’y retrouver ? Tentative d’éclairage :
Mais que font au juste les experts comptables et conseillers fiscaux ? La plus grande majorité gère, en interne ou en externe, la comptabilité des indépendants ainsi que des PME et les conseillent. Une minorité joue dans une autre catégorie et, sous couvert de l’appartenance au même ordre professionnel (IEC : Institut des Experts-comptables et des conseils fiscaux) met ses « talents » au service de riches clients et de grosses entreprises pour échafauder des montages complexes qui ont pour unique but de leur éviter tout ou partie des impôts dont ils devraient s’acquitter.
Raison garder !
La réaction de quelques experts-comptables et conseillers fiscaux a consisté à se présenter comme des « gardiens de l’économie et de l’emploi » en illustrant ces propos de quelques chiffres destinés à apparaître comme imparables. Ainsi Emmanuel Degrève fait-il remarquer au président du PS que sa profession participe à « collecter chaque année (base 2018), 70 milliards en impôts sur les revenus, 31 milliards en TVA et 6 milliards en droits et taxes indirectes diverses. Le produit de notre assistance participe finalement donc bien au succès de vos politiques publiques, ou du moins de vos recettes publiques ». Utiliser de tels arguments revient à considérer que le monde économique n’est décidément que vertu et peuplé d’anges gardiens : les secrétariats sociaux qui calculent pour le compte des employeurs les cotisations sociales à payer à l’ONSS et le précompte professionnel salarié à payer à l’administration fiscale, les entreprises petites et moyennes qui prélèvent sur le salaire de leurs employés leur précompte professionnel pour le reverser à l’Etat et ne nous arrêtons pas là pendant que l’on y est : les multinationales qui elles aussi sont les agents de recouvrement de l’impôt de leurs salariés, alors qu’elles-mêmes ne paient pas l’impôt société qu’elles devraient payer (un comble tout de même, celui du braconnier qui se fait aussi garde-chasse).
Pour sortir de la confusion, faire le ménage en interne ! et sortir les fisco-trafiquants.
Combien de professionnels inscrits à l’Institut des Experts-comptables et
des Conseils fiscaux (IEC) ? 6.220 en tant que personnes physiques et
3.827 en tant que sociétés.
Qu’y a-t-il de commun entre ceux qui traitent de la comptabilité des
indépendants et des PME, l’immense majorité et les quelques-uns que l’on
retrouve parmi les 3.827 sociétés inscrites à l’IEC ?
Et parmi ces quelques-uns, quatre seulement quatre, les fameux « Big Four »
(Deloitte,
PwC, EY, KPMG) qui sont les plus grands organisateurs
mondiaux de l’évasion fiscale, présents dans tous les paradis fiscaux
de la planète et y entretenant des effectifs pléthoriques.
Et combien facturent-ils ces « Big Four » à leurs clients pour ne pas
connaître des taux d’imposition société que les indépendants et PME connaissent
le plus souvent et qui pour eux sont inacceptables ? des tarifs horaires
évoqués par Paul Magnette, voire dans certains cas beaucoup plus !
L’un des nombreux experts-comptables à avoir pris la plume pour s’indigner que
l’on puisse évoquer de tels tarifs terminait ainsi son ouvrage : « La
confusion que vous faites est la conséquence d’agissements de certains avec des
titres de consultants non reconnus légalement ».
Mais ces « Big Four »
vous côtoient au sein du même Institut (ils contribuent même à fortement
concentrer votre profession), ont les mêmes titres
« légaux » que vous, Monsieur l’Expert-comptable et s’engagent
même, par votre appartenance commune à respecter votre déontologie « qui
distingue l’expert-comptable et le conseil fiscal d’une autre entreprise qui ne
serait pas soumise à nos réglementations professionnelles.
La déontologie n’est pas prévue dans l’intérêt du client ou du professionnel
mais dans celle de l’intérêt général ».
L’intérêt général, dites-vous ?
L’intérêt général, tous ces scandales dévoilés par les Offshoreleaks en 2013,
Luxleaks en 2014, Swissleaks en 2015, Panama Papers en 2016, Paradise Papers en
2017, Dubaï Papers en 2018 ?
Tout l’inverse : un pillage systématique des ressources collectives de la
société.
PwC en première ligne dans le scandale des Luxleaks est bien membre de votre
Institut, n’est-ce pas ?
Bataille de chiffres : réponse du berger à la bergère !
Si deux chiffres seulement étaient à retenir, nous préférerions
ceux-ci : 30 milliards d’euros de recettes fiscales annuelles perdues par
l’Etat Belge pour cause d’évasion fiscale et 172 milliards d’euros (plus
de 36% du PIB belge 2019) de paiements effectués en 2018 déclarés en 2019 par
790 entreprises belges vers 30 paradis fiscaux.
Et ces milliards, toutes chances que certains de vos membres (les « Big Four »
notamment) aient eu à en connaître. On trouve chez ces derniers ceux qui ne
sont pas chez vous :
les avocats fiscalistes et les réviseurs d’entreprises qui avec certains de vos
experts-comptables orchestrent l’évasion fiscale.
Se manifester puissamment contre un système qui ruine les États et la démocratie.
La pandémie du COVID-19, dit coronavirus, a tragiquement mis en
lumière le coût humain du désinvestissement dans les systèmes de soins de
santé. Celui-ci tient en dernière instance aux politiques d’austérité qui,
depuis des décennies, mettent à mal nos services publics sous prétexte de
raréfaction des richesses alors même que celles-ci n’ont jamais été aussi
abondantes ! Cette pénurie de façade porte un nom : l’évasion fiscale.
Elle est rendue possible par ceux qui
contribuent à la mettre en œuvre : certains avocats fiscalistes,
experts-comptables et réviseurs d’entreprises.
Sans eux, l’évasion fiscale est impossible. Frappée par la mise en évidence
crue de leur rôle précis dans le scandale des DUBAÏ PAPERS révélé par un
journaliste[1],
ATTAC[2]
a saisi les Ordres Professionnels de trois d’entre eux en portant plainte à
leur encontre[3].
Des citoyens l’ont fait aussi. D’ores et déjà, l’Ordre des Avocats et des
Experts-comptables ont jugé ces plaintes recevables et ouvert une enquête.
La société civile devrait saisir cette occasion unique de se manifester puissamment contre un système qui ruine les États et la démocratie. Car les scandales médiatiques d’évasion fiscale ont beau se multiplier depuis quelques années[4], les mobilisations gouvernementales à ce sujet sont plus que timorées.
De l’illégitimité à l’illégalité : faire bouger les lignes !
A ce jour, une partie de l’évasion fiscale est « légale »
au sens où elle utilise des mécanismes qui sont autorisés par la loi.
Mais il ne faut pas confondre légalité et légitimité comme le
rappelait très bien Felipe Van Keirsbilck[5]
dans une conférence[6]
sur la question : le travail des enfants et le non-droit de vote des
femmes ont été légaux, même s’ils étaient illégitimes.
La frontière entre l’illégitimité et l’illégalité n’est pas statique, elle
évolue au fil du temps et des sociétés. Et le but de cette action de plaintes
déontologiques proposée par ATTAC est celui-là : faire réfléchir et réagir
un maximum de citoyens et organisations pour qu’ensemble nous nous mettions en
mouvement et déplacions les frontières entre l’illégitimité et
l’illégalité : que dorénavant, l’évasion fiscale ne soit plus
simplement illégitime mais qu’elle devienne illégale.
Et donc, Messieurs les représentants des experts–comptables,
oui : il y a différentes sortes d’experts-comptables et de conseillers
fiscaux. Si vous voulez ne pas être confondus avec les industriels de
l’évasion fiscale et quelques artisans de luxe qui y participent également, démarquez-vous
d’eux et ne cautionnez pas ce type d’agissement !
Christian Savestre et Fred Mawet, – Citoyens, membres d’ATTAC.
[1] Frédéric Loore – premières publications dans Paris Match le 16 octobre 2019
[2] Association pour la taxation des transactions financières et pour l’action citoyenne
[3] http://bxl2.attac.be/plaintes
[4] En savoir plus ? lire https://www.cepag.be/sites/default/files/publications/analyse_cepag_-_mars_2020_-_evasion_fiscale.pdf
[5] Felipe Van Keirsbilck est Secrétaire général de la CNE
[6] https://www.youtube.com/watch?v=syOTYc03168 ————————————–
« AAA – Aide Aux ASBL »
Trois Formules de domiciliation pour les ASBL
1-) Formule « COURRIER » à 29 € /mois
2-) Formule « CLASSIC à 40 € /mois
3-) Formule « TOP » à 70 € /mois
Le Pourquoi ?
Le monde change et bien des défis nous interpellent quant au futur que nous laisserons à nos enfants. Les pouvoirs politiques ne prennent plus leurs responsabilités et ne cessent d’abdiquer face à ces défis, actuels et futurs, toujours plus nombreux. Des personnes de « bonne volonté » prennent la relève, entre autres via les ASBL. Aider les entreprises non commerciales fait partie de notre déontologie, de notre conception humaniste de la société.
Le Comment ?
Les moyens dont disposent les ASBL à vocation sociale et humaniste sont de plus en plus restreints. Beaucoup d’entre elles ne disposent ni de locaux ni de bureaux ou de secrétariat. Elles sont même souvent domiciliées à l’adresse privée d’un membre de l’ASBL.
Face à ce constat, nous avons décidé en 2018 (lors de nos 30 ans d’existence) de nous impliquer auprès des ASBL en leurs proposant un budget de domiciliation hyper intéressant et comprenant de nombreux avantages.
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BBC – Belgian Business Center
www.bbc-brussels.be
Tel:+32-2-772.72.72
Chaussée de Roodebeek 206 – 1200 Bruxelles – info@bbc-bruxelles.be
Brussels … un point de vue …
10 Brussels squares that should be car-free
Wednesday, 11 December 2019
It is hard to imagine one of Europe’s most beautiful squares used as car park. But that was the case until the early 90s.
Brussels has some of the most beautiful squares in the world. Unfortunately, most are either glorified roundabouts or glamorous car parks. If the Belgian capital really is to become a city for people, not cars – as most voters, planners and politicians agree it should be – it is time to start removing the vehicles and pedestrianising our priceless public spaces.
Squares are the beating hearts of European cities. From Red Square in Moscow to the Place de la Bastille in Paris, they are places where history is made, celebrations are held and commerce thrives. But most importantly, they are urban oases where locals and tourists gather to meet, mingle and marvel. “Public squares are places where people come together to relax, play, flirt, read a book, have a coffee and feel good in the city,” says Pascal Smet, the Brussels minister for urban planning. “They are places of interaction and wonderment where city life becomes less aggressive and where people trust each other more. You cannot do that with cars.”
Unfortunately, Brussels is a city that has been in thrall to cars ever since they replaced horses and carts. Until the early 1990s, it was possible to drive through the medieval streets in Brussels’ city centre and park your car in the middle of the Grand Place – the UNESCO World Heritage site that Victor Hugo described as “the most beautiful square in the world.” And it is still a city where squares have become traffic islands, where cars whizz through parks and forests, and where you can park your vehicle below the national monument or in front of the royal palace.
In recent years, huge progress has been made in curbing the rampant car use that has made Brussels one of Europe’s most congested and polluted cities. Major roads have been pedestrianised, cycle lanes created and some squares revamped. But there is still a long way to go before the city’s squares are handed back to the people they were designed for.
Everyone has their shopping list of squares they would like to see wrestled from the grip of the car. Here are 10 Brussels squares that are ripe for renewal.
Place du Grand Sablon
This swanky, sloping square, surrounded by upmarket eateries, chocolate shops and antique dealers, and topped by a gorgeous Gothic church, rivals the Grand Place in beauty. Unfortunately, today the cobbled square is little more than a posh parking lot surrounded on all sides by busy streets.
In recent elections, Smet campaigned to have cars banned from parking on the square. But he faces staunch opposition from some local shopkeepers and restauranteurs. “Smet poses as a Julius Caesar who can just decide about the death or life of businesses,” an antique store owner told the RTBF TV channel, adding “we cannot survive without parking.”
Given the success of Green and Socialist parties in recent local and regional elections in Brussels – and the public clamour for action to tackle air pollution and climate change – it is highly likely that cars will be removed from Place Sablon in the coming years. But for the moment, it is scarred by an act of urban vandalism that disfigures what should be one of Europe’s most elegant squares.
Place Sainte Catherine
The façade of the Sainte Catherine church has been cleaned and the small square is ringed by charming restaurants – including the massively popular fish joint Nordzee -but cars can still drive around three sides of Place Sainte Catherine. Contrast this with the Vieux Marché aux Grains across the street – a delightful, pedestrianised square with plane trees and outdoor terraces providing a perfect spot to have a sip and a stroll on summer evenings. Banning cars from Sainte Catherine and Rue de Flandre – one of Brussels’ best streets for eating and drinking – would create a bustling foodie haven far superior to the tourist traps around the Grand Place.
Place du Châtelain
On Wednesday evenings, this leafy small square in Ixelles is shut off to cars so well-heeled EU types can buy over-priced delicacies at the weekly market or sup Spritzes in one of the many bars that spill onto the Place. But for the rest of the week, the square is a parking lot, depriving locals of a pretty public space in a dense urban area.
Place Saint Géry
Some of the side streets may have been pedestrianised, but it is inexplicable why St. Géry, a beautiful central square surrounded by bars, should welcome drivers. In a city renowned for its love of food, the graceful old meat market in the centre of the square should be converted into a food hall to rival Rotterdam’s Markthal. And the square should be shut off to traffic so revellers in iconic bars like Zebra and Roi des Belges don’t have to stare at each other over a street only used by show-offs.
Place Sainte Gudule
In most cities, churches and cathedrals are given the respect places of worship deserve. In Brussels, they act as roundabouts for traffic. The Cathédrale des Saints Michel et Gudule is no different. “It is completely nuts that you have cars driving round the cathedral,” says Smet, adding that local authorities are working on plans to curb cars around Brussels’ imposing but underwhelming cathedral.
Place Saint Boniface
Work is almost finished pedestrianising Chausée d’Ixelles, a once traffic-clogged shopping street in Ixelles. And in front of the town hall, Place Ferdinand Cocq has been transformed beyond recognition by restricting car access and adding more greenery. But cars are still allowed to crawl around the small but magnificent Place St. Boniface. Overlooked by the turreted spires of the church of St. Boniface and surrounded by classy restaurants and bars, this elegant square could be one of Brussels’ finest public spaces if cars were blocked.
Place de la Vieille Halle aux Blés
Brussels is dotted with squares that have been transformed into roundabouts – for example Place Meiser in Schaerbeek and Place Stephanie in Ixelles. The smallest, and most handsome of these is Place de la Vieille Halle aux Blés, just up the street from the Manneken Pis statue. A Jacques Brel museum and a handful of under-visited cafes and restaurants ring the square, which has a forlorn statue on a traffic island as its centrepiece. As the Belgian surrealist artist René Magritte would have quipped: “Ceci n’est pas une place.”
Place van Meenen
Parvis Saint Gilles shows what a difference completely pedestrianising a square can make. You won’t find many tourists here, but this lively square in the heart of the cosmopolitan St Gilles neighbourhood is a model for what urban spaces should be. And it is set to get even better when the scruffy Place Marie Janson it flanks is transformed into a city park.
Contrast this with Place van Meenen, the square outside St Gilles’ faux-Gothic town hall. Apart from Mondays, when a food market is held, this handsome square is a car park for council officials. Hardly the best advert for sustainable living in a council now co-run by Greens
Place Luxembourg
The EU neighbourhood of Brussels is dominated by noisy thoroughfares and ugly, boring buildings. Place Luxembourg is one of the few exceptions. A graceful square of four-story townhouses overlooked by the European Parliament, this should be a pedestrianised meeting space for all Europeans. Instead, it is a busy roundabout that is only to shut to traffic on Thursday nights – when young Eurocrats flock to ‘PLux’ to get plastered.
Place de la Liberté
A delightful, tree-lined square tucked away behind the Belgian parliament, Place de le Liberté could easily be pedestrianised – at least on three sides – allowing popular bars like Café Caberdouche to extend their terraces on summer evenings.
There are many other squares in Brussels that are in need of a radical overhaul – for example Parvis Saint Pierre and Place Saint Job in Uccle, Place Brugman in Ixelles and Place de la Beguinage in the city centre.
There are also others that have been reworked but are distinctly underwhelming. Molenbeek’s Parvis Saint Jean is supposed to be car-free but the local council chooses to ignore vehicles parked on the square. Place Flagey remains somewhat soulless after its giant, shady trees were cut down to create a car park beneath. And Place de Brouckère in the centre is proof that semi-pedestrianising a square is as impossible as being semi-pregnant. Windswept and flanked on two sides by busy streets and on one side by monstrously ugly office blocks, the newly-minted square is better than it used to be but not a place where you’d want to hang out.
“Things are getting better,” argues Smet in a downtown café. Despite the occasional hiccup, it is hard to disagree with the former Brussels transport minister, who pushed through plans to pedestrianise large chunks of the city centre in the teeth of fierce opposition from local shopkeepers.
Boulevard Anspach, a busy thoroughfare running through the heart of the old town until two years ago, has been turned into a car-free walkway with benches, trees and lawns. In front of the old stock exchange on Place de la Bourse, finishing touches are being put to a brand new square with fountains. Cars have been removed from the recently renovated Place Jourdan in Etterbeek – although cyclists complain they have been squeezed – and Place du Miroir in Jette has been completely transformed.
And there are plenty of improvements in the pipeline. Plans have been approved for a bold redesign of Place Schuman in the centre of the EU area and there are ambitious proposals to turn the giant car park between Place Louise and Porte de Namur into a sculpted park with extended bike lanes and walkways.
“The people of Brussels have changed,” says Smet. There is a feeling that there are too many cars, and we need more public space and more greenery. My dream is that in 10-15 years, the area inside the inner ring will be car-free.”
Listening to Smet, one is reminded of the lyrics of [Nothing But] Flowers, a satirical song by Talking Heads about nature taking over cities from cars: “Once there were parking lots/Now it’s a peaceful oasis.” The difference is, this is no longer a dream. In the centre of Brussels, it is fast becoming a reality.
By Gareth Harding